Global site
  • Global site
  • Afrique
  • Amériques
  • Asie-Pacifique
  • Europe
  • Moyen-Orient
Grant Thorton Logo
Grant Thornton Société d'Avocats Grant Thornton Société d'Avocats
  • Skip to content
  • Skip to navigation
FR EN
Close Global search
  • Insights
  • Nos services
  • Nos experts
  • People & Culture
  • Nos engagements RSE
  • Nos bureaux
  • Actualités
  • Événements
  • Fiscalité Générale des entreprises
  • Fiscalité transactionnelle
  • Prix de Transfert
  • TVA
  • Fiscalité Patrimoniale
  • Droit économique
  • Droit social et Ingénierie RH
  • Droit des sociétés
  • Mobilité Internationale
  • Propriété intellectuelle et nouvelles technologies
Fiscalité Générale des entreprises ACCUEIL
  • Pilotage de la politique fiscale
  • Gestion de la croissance
  • Contrôle et contentieux fiscal
Fiscalité transactionnelle ACCUEIL
Alerte fiscal Les NFT à l’épreuve des conventions fiscales internationales
Découvrez le dernier rapport de nos experts en fiscalité transactionnelle concernant les transactions de NFT et problématiques en matière de retenues à la source.
Prix de Transfert ACCUEIL
  • Définition d’une structuration stratégique et sécurisée des prix de transfert
  • Accompagnement au développement des activités à l’international et aux réorganisations opérationnelles « Business restructuring »
  • Défense des pratiques dans le cadre des contrôles fiscaux et de leur suite
  • Obligations déclaratives accrues et généralisées
TVA ACCUEIL
  • TVA domestique et internationale applicable à vos flux
  • TVA bancaire et financière, TVA dans le secteur assurance
  • TVA immobilière et droits d’enregistrement (DE)
  • TVA dans le secteur public et associatif
  • Contrôle fiscal, contentieux fiscal et relations avec l’Administration fiscale
  • Règles applicables en matière de facturation
  • Problématiques douanières liées à vos flux internationaux
  • Obligations d’immatriculation à la TVA et obligations déclaratives
  • Taxe sur les salaires
  • Autres taxes indirectes
Fiscalité Patrimoniale ACCUEIL
  • Le Diag Transmission
Droit économique ACCUEIL
  • Mise en place et structuration de votre stratégie de distribution
  • Digitalisation des activités de distribution
  • Relations entre fournisseurs et distributeurs
  • Mise en place et structuration de votre politique contractuelle
  • Contrôle et contentieux en matière de délais de paiement
  • Organisation et sécurisation de vos relations commerciales avec les consommateurs
  • Droit des données personnelles - RGPD
Vidéo Développement durable : les enjeux juridiques et fiscaux
Enjeux juridiques et fiscaux du développement durable Grant Thornton
Droit social et Ingénierie RH ACCUEIL
  • Prestations traditionnelles
  • Santé au travail et qualité de vie au travail
  • Audit du Management des Ressources Humaines
  • Ingénierie RH & People Change
  • Gestion de la conformité RH et des enquêtes internes
Droit des sociétés ACCUEIL
  • Conseil dans la structuration juridique
  • Gestion courante des entreprises
  • Réorganisation d’entreprises
  • Cession et acquisition d’entreprises
  • Evolution de l’actionnariat – Emission de valeurs mobilières
  • Gouvernance et maîtrise des risques juridiques
Mobilité Internationale ACCUEIL
  • Développement d’une politique de mobilité internationale
  • Coordination des obligations déclaratives des salariés en situation de mobilité
  • Conseil en matière de sécurité sociale
  • Assistance en matière de droit du travail
Propriété intellectuelle et nouvelles technologies ACCUEIL
  • La gestion et l'exploitation de vos portefeuilles de droits
  • La sécurisation de vos projets : conseil et rédaction contractuelle
  • La défense de vos droits : précontentieux et contentieux
Vidéo Développement durable : les enjeux juridiques et fiscaux
Enjeux juridiques et fiscaux du développement durable Grant Thornton
  • People & Culture ACCUEIL
  • L’expérience de la confiance
  • Pourquoi nous choisir
  • Nous rejoindre
  • Un parcours de formation sur-mesure
    • FR
    • EN
    1. ACCUEIL
    2. Insights

    Filtre

    Filtrer par
    Close Filtres appliqués : 0
    Thèmes
    Secteurs
    Services
    Type
    Appliquer & fermer

    À la une

    Trier par:
    Alerte fiscale
    Déclaration relative à la politique de prix de transfert 2257-SD
    Qu'est-ce que la déclaration annuelle des prix de transfert 2257-SD ?
    Alerte juridique
    Conformité des clauses statutaires d’exclusion d’associé de SAS
    Conformité à la constitution des clauses statutaires d’exclusion d’associé de SAS
    Alerte sociale
    Présomption de démission en cas d’abandon de poste
    Quelles est la procédure de présomption de démission en cas d'abandon de poste ?
    Facturation électronique obligatoire
    Facturation électronique obligatoire : avez-vous anticipé ?
    En savoir plus sur les dispositions du Décret et de l’Arrêté du 07/10/22 concernant la facturation électronique obligatoire.

    Les Articles

    Afficher plus
    Alerte fiscale Déclaration relative à la politique de prix de transfert 2257-SD 25 mai 2023
    Qu'est-ce que la déclaration annuelle des prix de transfert 2257-SD ?
    Vidéo Notre offre Conseil en gestion des Ressources Humaines 22 mai 2023
    Découvrez notre offre de conseil en Gestion des Ressources Humaines à travers cette vidéo explicative.
    Alerte fiscale Exigences françaises en matière de Prix de Transfert 22 mai 2023
    Quels sont les exigences françaises en matière de Prix de Transfert ?
    Alerte sociale Présomption de démission en cas d’abandon de poste 11 mai 2023
    Quelles est la procédure de présomption de démission en cas d'abandon de poste ?
    Vidéo Développement durable : les enjeux juridiques et fiscaux 10 mai 2023
    Enjeux juridiques et fiscaux du développement durable Grant Thornton
    Alerte fiscale Incertitude sur le régime TVA de la parahôtellerie : le Conseil d’État est saisi ! 03 mai 2023
    Quel est le régime TVA de la parahôtellerie ?
    6 de 248 article
    • LinkedIn icon
    CONNECTEZ-VOUS
    • Rencontrez nos experts
    • Contactez-nous
    • Nos bureaux
    À PROPOS
    • Grant Thornton Société d’Avocats
    • People & Culture
    • Presse
    LÉGAL
    • Disclaimer
    • Mentions légales
    • Conditions générales de services
    • Charte de protection des Données Personnelles
    • Plan du site

    © 2023 Grant Thornton Société d'Avocats, Tous droits réservés. Grant Thornton Société d'Avocats est le cabinet d’avocats lié au réseau Grant Thornton en France, dont la société SAS Grant Thornton est le membre français du réseau Grant Thornton International Ltd (GTIL). “Grant Thornton” est la marque sous laquelle les cabinets membres de Grant Thornton délivrent des services d’Audit, de Fiscalité et de Conseil à leurs clients et / ou, désigne, en fonction du contexte, un ou plusieurs cabinets membres. GTIL et les cabinets membres ne constituent pas un partenariat mondial. GTIL et chacun des cabinets membres sont des entités juridiques indépendantes. Les services professionnels sont délivrés par les cabinets membres, affiliés ou liés. GTIL ne délivre aucun service aux clients. GTIL et ses cabinets membres ne sont pas des agents. Aucune obligation ne les lie entre eux.