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16 résultats sur 74 affichés

Attention à la communication autour des jeux de Paris Article

Communication autour des jeux de Paris

Natalia Moya Fernández
| 1 min de lecture | 08 févr. 2024
Prix de transfert, les règles françaises Alerte fiscale

Prix de transfert règles françaises

Pascal Luquet
Mickael Duquenne
| 6 min de lecture | 08 févr. 2024
TVA et parahôtellerie : des critères de taxation plus objectifs Alerte fiscale

À compter du 1er janvier 2024, le régime TVA de la parahôtellerie est modifié en retenant des critères plus objectifs.

3 min de lecture | 01 févr. 2024
Loi de Finances pour 2024 : actualités en matière de fiscalité des particuliers Alerte fiscale

Tour d’horizon des mesures significatives intéressant les particuliers suite à la publication de la loi de finances pour 2024 le 30 décembre dernier.

Anne Frede
Guillaume Richard
| 5 min de lecture | 24 janv. 2024
Loi de finances pour 2024 – Haro sur les Prix de transfert ? Alerte fiscale

La Loi de finances pour 2024 a été publiée au Journal Officiel le 30 décembre 2023 à la suite de la décision du Conseil Constitutionnel du 28 décembre 2023.

Pascal Luquet
Mickael Duquenne
| 5 min de lecture | 15 janv. 2024
Loi de Finances pour 2024 - fiscalité des entreprises Alerte fiscale

Loi de finances 2024 fiscalité générale des entreprises

Stéphany Brévost
Thibaut Grange
| 6 min de lecture | 15 janv. 2024
Actionnariat salarié & Management package Newsletter

Actionnariat salarié management package

Caroline Luche-Rocchia
Anne Frede
Guillaume Richard
| 1 min de lecture | 10 janv. 2024
Le retour de la déclaration pays par pays ou CbCR Article

Qualifier vos CbCR, outils indispensables pour Pilier 2 et les mesures transitoires (Safe Harbours)

Stéphany Brévost
Michelle Sauphanor
| 9 min de lecture | 21 déc. 2023
Metallindustrie : neue Bestimmungen am 1. Januar 2024 Alerte sociale

Metallindustrie 2024

Caroline Luche-Rocchia
Stéphanie Petit
| 3 min de lecture | 22 nov. 2023
Métallurgie : nouvelles dispositions au 1er janvier 2024 Alerte sociale

Métallurgie 1er janvier 2024, les nouvelles dispositions

Caroline Luche-Rocchia
Stéphanie Petit
| 4 min de lecture | 17 oct. 2023
Télétravail transfrontalier Alerte fiscale

Accord-cadre télétravail transfrontalier

Anne Frede
| 3 min de lecture | 12 juil. 2023
La déclaration pays par pays publique est arrivée ! Alerte fiscale

Déclaration CbCR public pays par pays

Pascal Luquet
Mickael Duquenne
| 6 min de lecture | 11 juil. 2023
N’attendez pas la rentrée pour boucler les ruptures conventionnelles ! Alerte sociale

Rupture conventionnelle contribution unique

Caroline Luche-Rocchia
| 4 min de lecture | 10 juil. 2023
Plan gouvernemental de lutte contre la fraude fiscale Alerte fiscale

Fraudes financières, quelles mesures gouvernementales pour la TVA ?

3 min de lecture | 04 juil. 2023
Jeux Olympiques Paris 2024 : Anticipez vos problématiques douanières et de TVA Alerte fiscale

Découvrez comment anticiper les règles de douanes et de TVA durant les JO 2024 à Paris.

2 min de lecture | 22 juin 2023
Secteur de la seconde main : un régime TVA complexe à maîtriser Brochure

Comment aborder la seconde main en termes de TVA ?

1 min de lecture | 14 juin 2023
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