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Jeux Olympiques Paris 2024 : Anticipez vos problématiques douanières et de TVA
Alerte fiscale Jeux Olympiques Paris 2024 : Anticipez vos problématiques douanières et de TVA
Découvrez comment anticiper les règles de douanes et de TVA durant les JO 2024 à Paris.
2 min read | 22 juin 2023
Upcoming import VAT reverse-charge
Alerte fiscale Autoliquidation de la TVA d’import : un avantage trésorerie !
Autoliquidation de la TVA d’import : un avantage trésorerie
1 min read | 15 déc. 2021
La déclaration d’échanges de biens s’éclate !
Alerte fiscale La déclaration d’échanges de biens s’éclate !
À compter du 1er janvier 2022, de nouvelles informations devront être reportées sur les déclarations d’échanges de biens (« DEB »).
2 min read | 14 déc. 2021
Wie werden Virtual Shares in Frankreich steuerlich behandelt?
Alerte fiscale Wie werden Virtual Shares in Frankreich steuerlich behandelt?
Wie werden Virtual Shares in Frankreich steuerlich behandelt?
Anne Frede
Stéphaine Petit
| 4 min read | 29 oct. 2021
La prétendue stabilité du concept d’établissement stable en TVA
Alerte fiscale La prétendue stabilité du concept d’établissement stable en TVA
Cette actualité fiscale montre que le sujet constitue une source d’insécurité juridique pour les opérateurs économiques.
4 min read | 20 oct. 2021
Nouvelles règles TVA relatives au e-commerce : les mesures phares
Alerte fiscale Nouvelles règles TVA relatives au e-commerce : les mesures phares
L’entrée en vigueur du Paquet e-commerce, initialement prévue au 1er janvier 2021, a été reportée au 1er juillet 2021 en raison de la crise sanitaire. Synthèse des mesures phares de la réforme.
4 min read | 14 sept. 2021
Révolution TVA dans le secteur du e-commerce
Brochure Révolution TVA dans le secteur du e-commerce
Brochure Grant Thornton Société d’Avocats sur les nouveaux régimes TVA 2.0, applicables au 1er juillet 2021.
11 févr. 2021
Tolérance douanière étendue pour les exportateurs non-UE
Alerte fiscale Tolérance douanière étendue pour les exportateurs non-UE
Tolérance douanière étendue pour les exportateurs non-UE
22 avr. 2020